Témoins n°31 (hiver 1962-1963)
Quand la justice ne change pas de camp
Article mis en ligne le 19 mars 2008

 

C’est
Simone Weil qui, dans l’une des pages les plus passionnément
interrogatives qu’elles nous ait laissées, a dit, évoquant
le danger mortel qui a toujours menacé les meilleures causes
dès qu’ayant triomphé elles accèdent au
pouvoir : alors la justice change de camp. Mais l’autre justice,
l’institutionnelle, ensemble des lois et tribunaux inventés
pour nous donner l’illusion que le juste, plus ou moins, règne
au pays des hommes, ne connaît pas ce danger-là. À
telles enseignes que, quels que soient les changements qui
interviennent dans les rapports de force, elle tend immanquablement à
persévérer dans son non-être. La tête de
Louis XVI — bien absurdement sacrifiée d’ailleurs — ne
sauve pas pour autant un Sade de l’incarcération à
vie.

Plus
que toute autre, la justice militaire française semble s’être
actuellement donné pour règle de démontrer
qu’elle, en tout cas, ne change pas de camp.

En
vain l’inutile, l’abominable guerre d’Algérie a-t-elle
cessé de nous imposer son cauchemar, cela n’empêche en
rien les décisions de « justice »de maintenir, les
uns diront pour d’autant plus impertinemment narguer le pouvoir qui
a fait la paix, d’autres pour mieux illustrer au contraire que
l’armée continue d’agir avec sa tolérance, l’esprit
« Algérie française » que l’on aurait
cependant pu croire enfin liquidé.

Parmi
trop d’exemples d’un si déplorable état de chose,
trois nous ont paru, par leur seule confrontation, particulièrement
propres à en faire éclater le scandale : la condamnation
à dix ans de prison ferme de notre ami et camarade Michel
Boujut, « coupable » (nos lecteurs se souviendront de son
« Adieu aux armes » paru dans notre n°28) de s’être
décidé dans le sens de la paix seulement un peu plus
tôt que le gouvernement, et celle — mais à deux mois
de prison avec sursis ! — par le même tribunal siégeant
à Bordeaux, d’un autre déserteur qui, lui, n’avait
pas déserté pour ne pas tuer… mais pour rejoindre
l’OAS ; enfin, troisième condamnation, mais cette fois-ci
condamnation à mort, le jugement, toujours valable,
qui frappe Noël Favrelière pour avoir osé
soustraire, un prisonnier à l’assassinat.

Puissent
les trois textes qui suivent, et dont on nous accordera qu’ils
rendent superflu tout autre commentaire, contribuer par leur
rapprochement à faire que l’amnistie — la vraie — soit
enfin, soit bientôt une réalité.

I

Le
prix de l’honneur : dix ans de prison ferme

Tribunal
permanent des Forces Armées

*

N°148
de la série annuelle

*


3158 de la série générale

*

Date :
12 mai 1962

*

Jugement
exécution de condamnation

*

Condamnation
antérieure néant

RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

JUGEMENT
PAR DÉFAUT

AU
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Le
Tribunal Permanent des Forces Armées de Bordeaux a rendu le
jugement suivant :

Aujourd’hui
… mil neuf cent soixante-deux, le … Tribunal Permanent des F.
Armées de Bordeaux, ouï le Commissaire du Gouvernement
dans ses conditions et conclusions a déclaré le soldat
de 2e classe BOUJUT, Michel, Maurice, Pierre absent et défaillant,
du Centre d’Instruction du 16e Régiment
d’Infanterie de Marine de La Braconne (Charente) au moment des
faits, actuellement affecté à la Compagnie
Administrative Régionale n°4 à Bordeaux, COUPABLE
DE DÉSERTION A L’ÉTRANGER EN TEMPS DE PAIX — AVEC
EMPORT D’EFFETS MILITAIRES.

En
conséquence le dit Tribunal l’a condamné par défaut
à la majorité de la peine de DIX ANS D’EMPRISONNEMENT
et a ordonné LA MISE SOUS SÉQUESTRE DE SES BIENS par
application des articles 120, 195, 198 du Code de Justice Militaire
et 633 du Code de Procédure Pénale.

Et
vu les articles 95 du Code de Justice Militaire et 749 du Code de
Procédure Pénale, le Tribunal condamne le dit BOUJUT,
Michel, Maurice, Pierre, à rembourser sur ses biens présents
et à venir, au profit du Trésor Public, le montant des
frais du procès. Contrainte par corps fixée au minimum.

SIGNALEMENT
du soldat de 2e classe BOUJUT, Michel, Maurice, Pierre, fils de
Pierre et de Hubert, Simone, Georgette,


le 13 mai 1940 à Jarnac, arrondissement de Cognac, département
de la Charente, taille d’un mètre 800 millimètres,
profession de comptable, cheveux châtains, yeux bleus, front
normal, nez rectiligne, visage allongé.

Renseignements
physionomiques complémentaires…

Marques
particulières…


d’incorporation au Corps : 9 0 8 1, numéro matricule au
recrutement 60.160.00401.

Le
présent jugement a été mis à l’ordre du
jour, affiché et signifié conformément à
la Loi.

Le
montant des frais liquidés et des centimes additionnels
s’élève à la somme de : VINGT NOUVEAUX FRANCS
CINQUANTE CENTIMES.

Vu :
Le Commissaire du Gouvernement : Signé : Illisible

Pour
extrait conforme : Le Greffier : Signé : Illisible.

II

Aide
à l’OAS : deux mois avec sursis

« Bordeaux,
25 octobre. — Devant le tribunal des forces armées, présidé
par M. le conseiller à la cour Demichel, comparaissait,
mercredi matin, Lucien Castillo, accusé de désertion à
l’intérieur en temps de guerre.

Lucien
Castillo est né au Maroc, qu’il a dû quitter à
la proclamation de l’indépendance.

Il
était soldat en Algérie, en garnison à
Mostaganem.

Contacté
par un membre de l’OAS, il partit pour Oran où, pendant deux
mois, hébergé dans une villa de l’organisation
clandestine, il imprima des tracts, et interné au camp
d’Arcole.

Il
fut libéré à la suite des accords Susini-FLN, et
vint en métropole.

Après
l’indépendance de l’Algérie, il se constitua
prisonnier.

Le
commissaire du gouvernement, colonel Franchi, a demandé qu’il
lui soit infligé une peine de six mois de prison.

Me
Pierre Latournerie a présenté sa défense. C’est,
pour lui, un faible qui s’est laissé influencer. Il a cru en
l’Algérie française. Aujourd’hui, il fait confiance
en la France.

Le
tribunal a condamné Castillo, à deux mois de prison
avec sursis. »

(Sud-Ouest,
Bordeaux)

III

Refus
d’assassinat : la mort

Pour
Noël Favrelière

Par
Pierre Vidal-Naquet

C’était
le dimanche 26 août 1956, et la France terminait ses vacances.
L’hiver avait été agité — modérément
— par la dissolution de l’Assemblée nationale, les
élections s’étaient faites, en partie du moins, sur
le problème algérien sans que la gravité en soit
d’ailleurs réellement mesurée. Le printemps avait été
troublé par les manifestations des rappelés dans les
gares et autour des embarcadères ; des légendes
caractéristiques s’étaient même répandues,
dont plus d’un soldat s’est fait par la suite l’écho : on
parlait d’un maquis de quinze cents réfractaires en
Auvergne ; mais tout s’était calmé ; M. Robert Lacoste
régnait au Palais d’été, délégataire
des « pouvoirs spéciaux » que lui avait consentis,
le 12 mars, une Assemblée presque unanime.

Pouvoirs
spéciaux ?
On serait tenté de rapprocher cette
expression des « procédés spéciaux »
qui sont en honneur dans plus d’une police de notre planète.
Sans doute l’« ordre de torturer », dont a parlé
le capitaine Joseph Estoup au procès du lieutenant Godot,
n’avait pas encore été donné au niveau du
pouvoir central, celui d’Alger et celui de Paris, mais déjà
le 2 mars 1955 l’inspecteur général de
l’administration Wuillaume recommandait la légalisation
officieuse, si l’on peut dire, du tuyau d’eau et de
l’électricité, et le 13 décembre 1955, dans
son rapport au gouvernement, M. Jean Mairey, directeur général
de la sûreté nationale, constatait la généralisation
de la pratique de la torture tant chez certains cadres de la police
que dans certaines unités de l’armée.

Pouvoirs
spéciaux ?
Ne signifiaient-ils pas en réalité
la démission du pouvoir civil ? Déjà, dans le
bled, sont valables les questions que devait poser beaucoup plus
tard, en octobre 1957, le gouverneur général
Delavignette, membre de la « commission de sauvegarde » :
« À-t-on suffisamment mesuré les conséquences
de la carence du pouvoir civil aboutissant pratiquement à
remettre d’énormes responsabilités entre les mains de
simples caporaux-chefs ou sergents ? »

Noël
Favrelière était rappelé, sergent au 8e RPC, et
avait vingt-deux ans. Ce jeune peintre, qui pour gagner sa vie
dessinait des tissus à Paris, n’avait pas d’idées
politiques extrêmement précises, mais il ne croyait pas
à la pacification. « J’avais fait mon service militaire
en Algérie« , écrit-il dans un livre « amer
et poignant »(Jules Moch), qui fut publié — et saisi —
en 1960 [1], « et j’en étais
parti une semaine avant qu’éclate la révolution. Je
savais donc un peu ce qui s’y passait… »

Noël
Favrelière ne songe cependant pas à se dérober
au rappel et reprend même l’entraînement parachutiste.
Quelle « énorme responsabilité » lui est donc
confiée, ce 26 août 1956 pour que soudain il change
d’avis, déserte en compagnie d’un musulman et gagne, après
de multiples aventures, la Tunisie puis les États-Unis ? Rien
de bien grave en apparence : on lui confie la garde de deux
prisonniers de l’ALN. « Ceux-là, dit son capitaine, ils
sont bons pour la corvée de bois. » « Parlait-il
sérieusement ? Je n’osai le lui demander. » Il parlait
sérieusement et la « corvée de bois » était
d’un type spécial. Le premier prisonnier fut en effet
conduit à un hélicoptère ; juste avant que le
prisonnier ne monte le capitaine lui arracha son turban en disant :
« Où tu vas, tu n’en auras pas besoin. »

Il
n’était pas alors exceptionnel que des prisonniers soient
jetés du haut d’un hélicoptère, et tel colonel
s’était même fait une spécialité de
rapatrier de cette singulière façon les suspects en les
jetant au-dessus de leur douar d’origine.

Quand
Noël Favrelière comprit ou crut comprendre ce qui était
arrivé au premier prisonnier, il délia le second et
partit avec lui.

Une
fois en sécurité (une sécurité relative,
puisqu’il faillit, à Tunis, être victime d’un
attentat de la « Main rouge »), Noël Favrelière
écrivit à son père : « Quoi que l’avenir
me réserve, je ne regretterai pas ce que j’ai fait, car je
ne me suis jamais senti aussi en paix avec moi-même et aussi
libre. Jean Jaurès disait : “L’homme libre, c’est celui
qui va jusqu’au bout de ses convictions.” Je suis allé
jusqu’au bout, et je suis décidé à y rester.
On y dort bien… Après ça, quoi qu’on me dise ou
quoi qu’on me fasse, rien ne pourrait entamer ma joie, la joie de
te savoir à mon côté et aussi celle que procure
la certitude d’avoir raison. Et parce que nous avons raison, dans
les temps à venir nous aurons raison. » Noël
Favrelière aura un jour raison, mais pour l’instant il est
seul.

Pour
avoir déserté en emportant ses armes et libéré
un prisonnier ; pour avoir accompli ces actes qui sont effectivement
des crimes aux yeux du code de justice militaire de toutes les
nations, mais qui sont aussi des actes de justice et d’humanité,
Noël Favrelière a été condamné à
mort — par contumace — par le tribunal militaire de Constantine.
Bien qu’il se soit déclaré prêt, comme les
réfractaires groupés au sein du « Comité de
coordination des réfractaires à la guerre d’Algérie »,
à accomplir le reliquat de ses obligations militaires, il ne
bénéficie d’aucune amnistie, les gendarmes le
recherchent régulièrement chez ses parents pour lui
faire « purger sa contumace » ; Noël Favrelière
est un de ces « oubliés » de la guerre d’Algérie
dont parlait ici même Laurent Schwartz. Devrons-nous dire un
jour un des laissés-pour-compte ?

Dans
un message adressé aux signataires d’un appel, un temps
fameux, sur le droit à l’insoumission, son père
écrit : « Pourquoi ne créez-vous pas un comité
pour le retour de Noël Favrelière et de ceux qui, comme
lui, restent exilés parce que l’amnistie générale
ne les concerne pas ? Je crois qu’il est de votre devoir de créer
ce comité, car vous êtes, tout autant que moi peut-être,
responsables de l’éducation de mon fils. » Mais
n’est-ce pas, inversement, des actes comme ceux de Noël
Favrelière qui ont créé l’émotion que
l’on sait à l’automne 1960 et éduqué, les
éducateurs ? Est-ce trop espérer —indépendamment
de la création d’un tel comité [2] — que de croire que cet appel touchera
d’autres Français que ceux qui appartiennent au milieu somme
toute bien restreint des « intellectuels de gauche » ?
Est-ce trop exiger que de demander que Noël Favrelière
soit réhabilité et bénéficie, puisque
c’est la solution juridique la plus rapide et la plus facile, d’une
amnistie pleine et entière avant les hommes de l’OAS,
puisqu’en tout en état de cause et dans le meilleur des cas
il en aura bénéficié après les
tortionnaires et les assassins

(Le
Monde,
12 sept. 1962)