La Presse Anarchiste

Quand la justice ne change pas de camp

 

C’est
Simone Weil qui, dans l’une des pages les plus passionnément
inter­rog­a­tives qu’elles nous ait lais­sées, a dit, évoquant
le dan­ger mor­tel qui a tou­jours men­acé les meilleures causes
dès qu’ayant tri­om­phé elles accè­dent au
pou­voir : alors la jus­tice change de camp. Mais l’autre justice,
l’institutionnelle, ensem­ble des lois et tri­bunaux inventés
pour nous don­ner l’illusion que le juste, plus ou moins, règne
au pays des hommes, ne con­naît pas ce dan­ger-là. À
telles enseignes que, quels que soient les change­ments qui
inter­vi­en­nent dans les rap­ports de force, elle tend imman­quable­ment à
per­sévér­er dans son non-être. La tête de
Louis XVI — bien absur­de­ment sac­ri­fiée d’ailleurs — ne
sauve pas pour autant un Sade de l’incarcération à
vie.

Plus
que toute autre, la jus­tice mil­i­taire française sem­ble s’être
actuelle­ment don­né pour règle de démontrer
qu’elle, en tout cas, ne change pas de camp.

En
vain l’inutile, l’abominable guerre d’Algérie a‑t-elle
cessé de nous impos­er son cauchemar, cela n’empêche en
rien les déci­sions de « justice»de main­tenir, les
uns diront pour d’autant plus imper­tinem­ment nar­guer le pou­voir qui
a fait la paix, d’autres pour mieux illus­tr­er au con­traire que
l’armée con­tin­ue d’agir avec sa tolérance, l’esprit
« Algérie française » que l’on aurait
cepen­dant pu croire enfin liquidé.

Par­mi
trop d’exemples d’un si déplorable état de chose,
trois nous ont paru, par leur seule con­fronta­tion, particulièrement
pro­pres à en faire éclater le scan­dale : la condamnation
à dix ans de prison ferme de notre ami et cama­rade Michel
Bou­jut, « coupable » (nos lecteurs se sou­vien­dront de son
« Adieu aux armes » paru dans notre n°28) de s’être
décidé dans le sens de la paix seule­ment un peu plus
tôt que le gou­verne­ment, et celle — mais à deux mois
de prison avec sur­sis ! — par le même tri­bunal siégeant
à Bor­deaux, d’un autre déser­teur qui, lui, n’avait
pas déserté pour ne pas tuer… mais pour rejoindre
l’OAS ; enfin, troisième con­damna­tion, mais cette fois-ci
con­damna­tion à mort, le juge­ment, tou­jours valable,
qui frappe Noël Favre­lière pour avoir osé
sous­traire, un pris­on­nier à l’assassinat.

Puis­sent
les trois textes qui suiv­ent, et dont on nous accordera qu’ils
ren­dent super­flu tout autre com­men­taire, con­tribuer par leur
rap­proche­ment à faire que l’amnistie — la vraie — soit
enfin, soit bien­tôt une réalité.

I

Le
prix de l’honneur : dix ans de prison ferme

Tri­bunal
per­ma­nent des Forces Armées

*

N°148
de la série annuelle

*


3158 de la série générale

*

Date :
12 mai 1962

*

Juge­ment
exé­cu­tion de condamnation

*

Con­damna­tion
antérieure néant

RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE

JUGEMENT
PAR DÉFAUT

AU
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Le
Tri­bunal Per­ma­nent des Forces Armées de Bor­deaux a ren­du le
juge­ment suivant :

Aujourd’hui
… mil neuf cent soix­ante-deux, le … Tri­bunal Per­ma­nent des F.
Armées de Bor­deaux, ouï le Com­mis­saire du Gouvernement
dans ses con­di­tions et con­clu­sions a déclaré le soldat
de 2e classe BOUJUT, Michel, Mau­rice, Pierre absent et défaillant,
du Cen­tre d’Instruction du 16e Régiment
d’Infanterie de Marine de La Bra­conne (Char­ente) au moment des
faits, actuelle­ment affec­té à la Compagnie
Admin­is­tra­tive Régionale n°4 à Bor­deaux, COUPABLE
DE DÉSERTION A L’ÉTRANGER EN TEMPS DE PAIX — AVEC
EMPORT D’EFFETS MILITAIRES.

En
con­séquence le dit Tri­bunal l’a con­damné par défaut
à la majorité de la peine de DIX ANS D’EMPRISONNEMENT
et a ordon­né LA MISE SOUS SÉQUESTRE DE SES BIENS par
appli­ca­tion des arti­cles 120, 195, 198 du Code de Jus­tice Militaire
et 633 du Code de Procé­dure Pénale.

Et
vu les arti­cles 95 du Code de Jus­tice Mil­i­taire et 749 du Code de
Procé­dure Pénale, le Tri­bunal con­damne le dit BOUJUT,
Michel, Mau­rice, Pierre, à rem­bours­er sur ses biens présents
et à venir, au prof­it du Tré­sor Pub­lic, le mon­tant des
frais du procès. Con­trainte par corps fixée au minimum.

SIGNALEMENT
du sol­dat de 2e classe BOUJUT, Michel, Mau­rice, Pierre, fils de
Pierre et de Hubert, Simone, Georgette,


le 13 mai 1940 à Jarnac, arrondisse­ment de Cognac, département
de la Char­ente, taille d’un mètre 800 millimètres,
pro­fes­sion de compt­able, cheveux châ­tains, yeux bleus, front
nor­mal, nez rec­tiligne, vis­age allongé.

Ren­seigne­ments
phy­s­ionomiques complémentaires…

Mar­ques
particulières…


d’incorporation au Corps : 9 0 8 1, numéro matricule au
recrute­ment 60.160.00401.

Le
présent juge­ment a été mis à l’ordre du
jour, affiché et sig­nifié con­for­mé­ment à
la Loi.

Le
mon­tant des frais liq­uidés et des cen­times additionnels
s’élève à la somme de : VINGT NOUVEAUX FRANCS
CINQUANTE CENTIMES.

Vu :
Le Com­mis­saire du Gou­verne­ment : Signé : Illis­i­ble

Pour
extrait con­forme : Le Greffi­er : Signé : Illisible.

II

Aide
à l’OAS : deux mois avec sursis

« Bor­deaux,
25 octo­bre. — Devant le tri­bunal des forces armées, présidé
par M. le con­seiller à la cour Demichel, comparaissait,
mer­cre­di matin, Lucien Castil­lo, accusé de déser­tion à
l’intérieur en temps de guerre.

Lucien
Castil­lo est né au Maroc, qu’il a dû quit­ter à
la procla­ma­tion de l’indépendance.

Il
était sol­dat en Algérie, en gar­ni­son à
Mostaganem.

Con­tac­té
par un mem­bre de l’OAS, il par­tit pour Oran où, pen­dant deux
mois, hébergé dans une vil­la de l’organisation
clan­des­tine, il impri­ma des tracts, et interné au camp
d’Arcole.

Il
fut libéré à la suite des accords Susi­ni-FLN, et
vint en métropole.

Après
l’indépendance de l’Algérie, il se constitua
prisonnier.

Le
com­mis­saire du gou­verne­ment, colonel Franchi, a demandé qu’il
lui soit infligé une peine de six mois de prison.

Me
Pierre Latourner­ie a présen­té sa défense. C’est,
pour lui, un faible qui s’est lais­sé influ­encer. Il a cru en
l’Algérie française. Aujourd’hui, il fait confiance
en la France.

Le
tri­bunal a con­damné Castil­lo, à deux mois de prison
avec sursis. »

(Sud-Ouest,
Bor­deaux)

III

Refus
d’assassinat : la mort

Pour
Noël Favrelière

Par
Pierre Vidal-Naquet

C’était
le dimanche 26 août 1956, et la France ter­mi­nait ses vacances.
L’hiver avait été agité — modérément
— par la dis­so­lu­tion de l’Assemblée nationale, les
élec­tions s’étaient faites, en par­tie du moins, sur
le prob­lème algérien sans que la grav­ité en soit
d’ailleurs réelle­ment mesurée. Le print­emps avait été
trou­blé par les man­i­fes­ta­tions des rap­pelés dans les
gares et autour des embar­cadères ; des légendes
car­ac­téris­tiques s’étaient même répandues,
dont plus d’un sol­dat s’est fait par la suite l’écho : on
par­lait d’un maquis de quinze cents réfrac­taires en
Auvergne ; mais tout s’était calmé ; M. Robert Lacoste
rég­nait au Palais d’été, délégataire
des « pou­voirs spé­ci­aux » que lui avait consentis,
le 12 mars, une Assem­blée presque unanime.

Pou­voirs
spé­ci­aux ?
On serait ten­té de rap­procher cette
expres­sion des « procédés spéciaux »
qui sont en hon­neur dans plus d’une police de notre planète.
Sans doute l’«ordre de tor­tur­er », dont a parlé
le cap­i­taine Joseph Estoup au procès du lieu­tenant Godot,
n’avait pas encore été don­né au niveau du
pou­voir cen­tral, celui d’Alger et celui de Paris, mais déjà
le 2 mars 1955 l’inspecteur général de
l’administration Wuil­laume recom­mandait la légalisation
offi­cieuse, si l’on peut dire, du tuyau d’eau et de
l’électricité, et le 13 décem­bre 1955, dans
son rap­port au gou­verne­ment, M. Jean Mairey, directeur général
de la sûreté nationale, con­statait la généralisation
de la pra­tique de la tor­ture tant chez cer­tains cadres de la police
que dans cer­taines unités de l’armée.

Pou­voirs
spé­ci­aux ?
Ne sig­nifi­aient-ils pas en réalité
la démis­sion du pou­voir civ­il ? Déjà, dans le
bled, sont val­ables les ques­tions que devait pos­er beau­coup plus
tard, en octo­bre 1957, le gou­verneur général
Delav­i­gnette, mem­bre de la « com­mis­sion de sauvegarde » :
« À‑t-on suff­isam­ment mesuré les conséquences
de la carence du pou­voir civ­il aboutis­sant pra­tique­ment à
remet­tre d’énormes respon­s­abil­ités entre les mains de
sim­ples capo­raux-chefs ou sergents ? »

Noël
Favre­lière était rap­pelé, ser­gent au 8e RPC, et
avait vingt-deux ans. Ce jeune pein­tre, qui pour gag­n­er sa vie
dessi­nait des tis­sus à Paris, n’avait pas d’idées
poli­tiques extrême­ment pré­cis­es, mais il ne croy­ait pas
à la paci­fi­ca­tion. « J’avais fait mon ser­vice militaire
en Algérie«, écrit-il dans un livre « amer
et poignant»(Jules Moch), qui fut pub­lié — et saisi —
en 1960 [[Noël Favre­lière, le Désert à
l’aube,
Edi­tions de minu­it.]], « et j’en étais
par­ti une semaine avant qu’éclate la révo­lu­tion. Je
savais donc un peu ce qui s’y passait…»

Noël
Favre­lière ne songe cepen­dant pas à se dérober
au rap­pel et reprend même l’entraînement parachutiste.
Quelle « énorme respon­s­abil­ité » lui est donc
con­fiée, ce 26 août 1956 pour que soudain il change
d’avis, déserte en com­pag­nie d’un musul­man et gagne, après
de mul­ti­ples aven­tures, la Tunisie puis les États-Unis ? Rien
de bien grave en apparence : on lui con­fie la garde de deux
pris­on­niers de l’ALN. « Ceux-là, dit son cap­i­taine, ils
sont bons pour la corvée de bois. » « Parlait-il
sérieuse­ment ? Je n’osai le lui deman­der. » Il parlait
sérieuse­ment et la « corvée de bois » était
d’un type spé­cial. Le pre­mier pris­on­nier fut en effet
con­duit à un héli­cop­tère ; juste avant que le
pris­on­nier ne monte le cap­i­taine lui arracha son tur­ban en disant :
« Où tu vas, tu n’en auras pas besoin. »

Il
n’était pas alors excep­tion­nel que des pris­on­niers soient
jetés du haut d’un héli­cop­tère, et tel colonel
s’était même fait une spé­cial­ité de
rap­a­tri­er de cette sin­gulière façon les sus­pects en les
jetant au-dessus de leur douar d’origine.

Quand
Noël Favre­lière com­prit ou crut com­pren­dre ce qui était
arrivé au pre­mier pris­on­nier, il délia le sec­ond et
par­tit avec lui.

Une
fois en sécu­rité (une sécu­rité relative,
puisqu’il fail­lit, à Tunis, être vic­time d’un
atten­tat de la « Main rouge »), Noël Favrelière
écriv­it à son père : « Quoi que l’avenir
me réserve, je ne regret­terai pas ce que j’ai fait, car je
ne me suis jamais sen­ti aus­si en paix avec moi-même et aussi
libre. Jean Jau­rès dis­ait : “L’homme libre, c’est celui
qui va jusqu’au bout de ses con­vic­tions.” Je suis allé
jusqu’au bout, et je suis décidé à y rester.
On y dort bien… Après ça, quoi qu’on me dise ou
quoi qu’on me fasse, rien ne pour­rait entamer ma joie, la joie de
te savoir à mon côté et aus­si celle que procure
la cer­ti­tude d’avoir rai­son. Et parce que nous avons rai­son, dans
les temps à venir nous aurons rai­son. » Noël
Favre­lière aura un jour rai­son, mais pour l’instant il est
seul.

Pour
avoir déserté en empor­tant ses armes et libéré
un pris­on­nier ; pour avoir accom­pli ces actes qui sont effectivement
des crimes aux yeux du code de jus­tice mil­i­taire de toutes les
nations, mais qui sont aus­si des actes de jus­tice et d’humanité,
Noël Favre­lière a été con­damné à
mort — par con­tu­mace — par le tri­bunal mil­i­taire de Constantine.
Bien qu’il se soit déclaré prêt, comme les
réfrac­taires groupés au sein du « Comité de
coor­di­na­tion des réfrac­taires à la guerre d’Algérie »,
à accom­plir le reli­quat de ses oblig­a­tions mil­i­taires, il ne
béné­fi­cie d’aucune amnistie, les gen­darmes le
recherchent régulière­ment chez ses par­ents pour lui
faire « purg­er sa con­tu­mace» ; Noël Favrelière
est un de ces « oubliés » de la guerre d’Algérie
dont par­lait ici même Lau­rent Schwartz. Devrons-nous dire un
jour un des laissés-pour-compte ?

Dans
un mes­sage adressé aux sig­nataires d’un appel, un temps
fameux, sur le droit à l’insoumission, son père
écrit : « Pourquoi ne créez-vous pas un comité
pour le retour de Noël Favre­lière et de ceux qui, comme
lui, restent exilés parce que l’amnistie générale
ne les con­cerne pas ? Je crois qu’il est de votre devoir de créer
ce comité, car vous êtes, tout autant que moi peut-être,
respon­s­ables de l’éducation de mon fils. » Mais
n’est-ce pas, inverse­ment, des actes comme ceux de Noël
Favre­lière qui ont créé l’émotion que
l’on sait à l’automne 1960 et éduqué, les
édu­ca­teurs ? Est-ce trop espér­er —indépen­dam­ment
de la créa­tion d’un tel comité [[Qui
du reste existe : Comité de sol­i­dar­ité aux vic­times de
la répres­sion, Albert Roux, 30, rue Lecourbe, CCP 74 14 99
Paris. (T.)]] — que de croire que cet appel touchera
d’autres Français que ceux qui appar­ti­en­nent au milieu somme
toute bien restreint des « intel­lectuels de gauche » ?
Est-ce trop exiger que de deman­der que Noël Favrelière
soit réha­bil­ité et béné­fi­cie, puisque
c’est la solu­tion juridique la plus rapi­de et la plus facile, d’une
amnistie pleine et entière avant les hommes de l’OAS,
puisqu’en tout en état de cause et dans le meilleur des cas
il en aura béné­fi­cié après les
tor­tion­naires et les assassins

(Le
Monde,
12 sept. 1962)