La Presse Anarchiste

Du « droit » anarchiste

[/ … Je ne suis l’esclave de rien au monde que de la

néces­sité naturelle ; je ne suis asservi ni au prêtre, ni au

mag­is­trat, ni à l’homme d’épée, je ne suis lié à aucun

par­ti, je n’obéis à aucun préjugé, je suis au-dessus du

respect humain et de la pop­u­lar­ité même. 

P.-J. Proud­hon, (Let­tre écrite de la prison de Sainte-Pélagie)/]

Les indi­vid­u­al­istes anar­chistes pren­nent l’homme tel qu’il est, avec ses qual­ités et ses défauts. S’ils ne més­es­ti­ment pas sa capac­ité de puis­sance sur les impul­sions de sa nature, ils n’ig­norent pas sa propen­sion instinc­tive à empiéter sur autrui, dans son être et dans son avoir. Le prob­lème est le suiv­ant : l’É­tat aboli, la lég­is­la­tion étatiste ayant dis­paru, com­ment peut-on con­cevoir un « droit », c’est-à-dire une norme de vie per­me­t­tant la vie en société, d’une part, et de l’autre garan­tis­sant aux indi­vidus isolés ou asso­ciés de se dévelop­per sans sans entrav­es, ou empêche­ments, sans être exposés à subir des préju­dices ou des dom­mages d’un genre ou d’un autre ? Pour y par­venir, com­ment les rela­tions entre les sociétés ou les socié­taires (ou asso­ciés), s’établiront-elles ? 

Proud­hon dans son Idée générale sur la Révo­lu­tion a répon­du sans ambages, « Pour que je ne subisse d’autre loi que la mienne et que je me gou­verne moi-même, il faut rebâtir l’éd­i­fice de la société sur l’idée de contrat ». 

Le con­trat, voilà le droit nou­veau, con­sid­éré non seule­ment comme un pos­tu­lat moral, mais encore comme une norme juridique. 

Revenons à Proudhon. 

« Par­mi nos sem­blables, plusieurs sont con­venus entre eux de se garder mutuelle­ment la foi et le droit c’est-à-dire de respecter les règles de trans­ac­tion que la nature des choses leur indique comme seules capa­bles de leur assur­er, dans la plus large mesure, le bien-être, la sécu­rité, la paix. Veux-tu adhér­er à leur pacte ? Faire par­tie de leur société ? Promets-tu de respecter l’hon­neur, la lib­erté et le bien de tes frères ? Promets-tu de ne t’ap­pro­prier jamais, ni par vio­lence, ni par fraude, ni par usure, ni par agio­tage, le pro­duit en la pos­ses­sion d’autrui ? Promets-tu de ne men­tir et tromper jamais, ni en jus­tice, ni dans le com­merce, ni dans aucune de tes trans­ac­tions ? Tu es libre d’ac­cepter ou de refuser. 

« Si tu refus­es, tu fais par­tie de la société des sauvages. Sor­ti de la com­mu­nion des humains, tu deviens sus­pect. Rien ne te pro­tège. À la moin­dre insulte, le pre­mier venu peut te frap­per, sans encourir d’autre accu­sa­tion que celle de sévices inutile­ment exer­cés con­tre une brute. 

« Si tu jures le pacte, au con­traire, tu fais par­tie de la société des hommes libres. Tous tes frères s’en­ga­gent avec toi, te promet­tent fidél­ité, sec­ours, ser­vice. En cas d’in­frac­tion de leur part ou de la tienne par nég­li­gence, emporte­ment, mau­vais vouloir, vous êtes respon­s­ables les uns envers les autres du dom­mage ain­si que du scan­dale et de l’in­sécu­rité dont vous aurez été cause : cette respon­s­abil­ité peut aller, suiv­ant la grav­ité au par­jure ou la récidive, jusqu’à l’ex­com­mu­ni­ca­tion et la mort ». 

Ces lignes sont bien con­nues, ce qu’on ignore générale­ment, c’est que Benj. R. Tuck­er les a insérées, traduites en leur entier, dans la con­férence qu’il don­na le 14 octo­bre 1890 à l’U­ni­ver­sité uni­taire de Salem aux États-Unis, con­férence des­tinée à don­ner à ses audi­teurs, dit-il lui-même, une idée per­ti­nente et claire de l’in­di­vid­u­al­isme anarchiste. 

Le théoricien indi­vid­u­al­iste n’a jamais var­ié sur ce point. Dans une société anar­chiste, les rela­tions entre les hommes sont basées sur le contrat. 

Tout au long de son ouvrage Instead of a book, by a man too busy to write one (En guise de livre, par un homme trop occupé pour en écrire un) Tuck­er se préoc­cupe des pos­si­bil­ités de vio­la­tion de la per­son­ne humaine, de l’empiétement, sur l’être et l’avoir légitime de l’individu. 

Il a exposé ses idées sur le con­trat, qu’il con­sid­ère comme un instru­ment de grande util­ité, bien que per­son­ne ne puisse l’employer pour abdi­quer sa per­son­nal­ité. Pour­tant il n’a jamais dit que c’é­tait le devoir de cha­cun de rompre tous les con­trats aus­sitôt qu’on était con­va­in­cu qu’ils avaient été con­clus sot­te­ment. Tout en procla­mant que l’as­so­ci­a­tion volon­taire implique néces­saire­ment le droit de retrait, il con­sid­ère l’ac­com­plisse­ment des promess­es comme telle­ment impor­tant qu’il n’ap­prou­ve leur vio­la­tion que dans des cas d’ex­trême nécessité. 

« Il est d’une impor­tance telle­ment vitale que les asso­ciés puis­sent compter les uns sur les autres qu’il vaut mieux ne jamais rien faire qui puisse ébran­ler cette con­fi­ance, sauf au cas où elle ne pour­rait être main­tenue qu’au détri­ment de quelque con­sid­éra­tion de plus grande impor­tance encore. Même quand il s’ag­it d’une promesse insen­sée (fool­ish) on regarde à deux fois avant de s’en déli­er… Tout indi­vidu, envers lequel un engage­ment a été pris, et de quelque nature que soit cet engage­ment, a le droit d’ex­iger, même par la force, l’exé­cu­tion des claus­es de ce con­trat à moins que son accom­plisse­ment ne néces­site un empiéte­ment sur un tiers… Celui envers lequel on s’est engagé a donc le droit d’ex­iger l’exé­cu­tion par la force du con­trat con­clu ; il a aus­si le droit de s’en­ten­dre avec d’autres afin qu’ils lui prê­tent leur con­cours. De leur côté, ces autres ont le droit de se deman­der de quelle sorte de promesse il s’ag­it avant de le sec­on­der. Arrivée à ce point, la ques­tion n’est plus qu’un prob­lème de con­ve­nance et très vraisem­blable­ment on trou­vera que le meilleur moyen d’as­sur­er l’exé­cu­tion d’une promesse c’est de con­venir à l’a­vance qu’on n’au­ra pas recours à la force pour son accom­plisse­ment.… Cepen­dant, au point de vue de la jus­tice et de la lib­erté, il faut tou­jours se rap­pel­er qu’une promesse est une affaire bilatérale. Dans notre anx­iété à laiss­er sa lib­erté à celui qui a promis, nous ne sauri­ons oubli­er le droit supérieur de celui auquel on a fait la promesse… « Supérieur », parce que celui qui exé­cute sa promesse, quelque injuste que soit le con­trat, agit volon­taire­ment, alors qu’en ce qui con­cerne celui auquel on a promis, il est vic­time d’une fraude, d’un vol, lorsqu’il y a non-accom­plisse­ment de la promesse — vic­time d’un empiéte­ment, lésé, privé d’une par­tie de sa lib­erté con­tre sa volonté ». 

On voit que Tuck­er cherche sans cesse à con­cili­er l’idée du con­trat avec le respect de la lib­erté indi­vidu­elle, ce qui n’est pas tou­jours facile. 

Je dois à la vérité d’ex­pos­er ici que je me suis jadis entretenu avec Tuck­er lui-même, lors d’un séjour qu’il fit à Paris, sur la ques­tion de l’empiétement sur la per­son­nal­ité d’autrui, sur les cas de néces­sité com­por­tant la vio­la­tion de la promesse, sur la résil­i­a­tion du con­trat, etc. En pra­tique c’est très dif­fi­cile à déter­min­er et il s’ag­it plutôt de cas d’e­spèce que de règle générale. Grosso Modo, Tuck­er, con­cer­nant le con­trat, s’avérait net­te­ment proud­honien. Un con­trat est fait pour être rem­pli, une promesse pour être exécutée. 

« Con­sid­érant le con­trat par rap­port à la déf­i­ni­tion anar­chiste de l’É­tat, c’est-à-dire regar­dant celui-ci comme l’in­car­na­tion du principe d’a­gres­sion ou d’empiétement, nous dis­ons que l’É­tat est l’an­tag­o­niste de la société ; la société étant essen­tielle à la vie indi­vidu­elle et à son développe­ment, la con­clu­sion saute aux yeux que les rela­tions de l’É­tat à l’é­gard de l’In­di­vidu et celles de l’In­di­vidu à l’é­gard de l’É­tat, sont des rap­ports d’hos­til­ité qui per­sis­teront jusqu’à ce que l’É­tat périsse (Instead of a Book).

Ceci dit, alors que Tuck­er édi­tait « Lib­er­ty » on lui a demandé sou­vent ce que les anar­chistes fer­ont des indi­vidus qui s’ob­sti­nent à vio­l­er la loi sociale en s’at­taquant à leurs voisins, en empié­tant sur eux, le pro­longe­ment de leur per­son­nal­ité, leur ray­on d’activité. 

Sa posi­tion est claire : « Nous sommes les enne­mis les plus réso­lus des attaques con­tre la per­son­ne et la pro­priété et tout en nous préoc­cu­pant d’en détru­ire les caus­es, nous n’éprou­vons aucun scrupule à employ­er con­tre leurs man­i­fes­ta­tions immé­di­ates le traite­ment. héroïque qu’ex­i­gent les cir­con­stances et la sagesse»… L’État aboli, sa dis­pari­tion lais­sera en exis­tence une asso­ci­a­tion de défense, ne reposant pas cette fois, sur l’oblig­a­tion mais volon­taire, qui restrein­dra les activ­ités des empié­teurs, des fau­teurs de trou­ble par tous les moyens possibles. » 

Mais quels seront les moyens de défense ? 

Tuck­er admet, affaire de com­mod­ité, l’isole­ment (c’est-à-dire l’emprisonnement), la tor­ture [[J’ig­nore ce que Tuck­er entendait exacte­ment par « tor­ture ».]] et même la peine de mort. 

Il établit une dif­férence ente la peine cap­i­tale infligée par une insti­tu­tion sociale qui fab­rique les crim­inels. et la peine cap­i­tale, arme défen­sive d’une société volon­taire­ment con­sti­tuée. Le meurtre est un acte offen­sif et on ne peut qual­i­fi­er de meurtre un acte défensif. 

« Je ne suis mû, déclare-t-il, par aucun désir de défendre le bagne, la guil­lo­tine ou la chaise élec­trique. Mais la vie d’un empié­teur (d’un agresseur), n’of­fre rien de sacré et il n’ex­iste pas de principe val­able, au point de vue de la société humaine, qui inter­dise aux empiétés, aux attaqués de se pro­téger de toutes les façons en leur pouvoir ». 

Il con­vient de remar­quer ici que l’a­n­ar­chisme s’in­ter­dit tout con­trôle sur la con­duite individuelle. 

Il ne s’ag­it que de la résis­tance à l’empiétement, à l’a­gres­sion, à la vio­la­tion de la « lib­erté égale », même les recours aux puni­tions, aux sanc­tions d’un genre ou d’un autre, n’au­ront lieu que si tous les autres moyens (per­sua­sion. appel au raison­nement, etc.) ont échoué. L’a­n­ar­chisme, selon Tuck­er, admet la saisie de ce qui appar­tient à l’empiéteur, à l’a­gresseur, jusqu’à con­cur­rence de la répa­ra­tion équiv­a­lente au tort causé. 

Mais, qui décidera des puni­tions à infliger ? Tuck­er s’est tou­jours pronon­cé en faveur d’un jury choisi en tirant au sort douze noms extraits d’une urne, ou autre, con­tenant les noms de tous les mem­bres d’une asso­ci­a­tion. C’est ce jury qui décide s’il y a eu ou non tort fait, dom­mage causé, rup­ture réelle du con­trat d’as­so­ci­a­tion, empiéte­ment, agres­sion, vio­la­tion de la lib­erté égale, etc. Et jusqu’à quel point. La par­tic­i­pa­tion au jury peut ne pas être oblig­a­toire, mais elle peut con­stituer une con­di­tion d’ad­mis­sion dans une asso­ci­a­tion volon­taire, de même que la lev­ée d’une con­tri­bu­tion des­tinée à l’en­tre­tien des tri­bunaux ou des lieux d’isolement. 

Le droit, dans la con­cep­tion tuck­e­ri­enne, doit être si flex­i­ble qu’il s’adapte à tous les cas et n’ait pas besoin d’être mod­i­fié : il doit être con­sid­éré comme juste en rai­son de sa flex­i­bil­ité et non, comme il l’est actuelle­ment, en rai­son de son inflex­i­bil­ité. Donc, les jurés auront à stat­uer non seule­ment sur les faits, mais sur la loi — sa « jus­tice » dans le cas qui leur est soumis, son applic­a­bil­ité aux cir­con­stances des faits et la pénal­ité ou les dom­mages à infliger par rap­port à l’im­por­tance de l’in­frac­tion com­mise. Ce qui évite les instruc­tions qui pour­raient être des­tinées à mod­i­fi­er la loi ou les règle­ments : cette mod­i­fi­ca­tion est l’af­faire du jury. 

Tuck­er était d’avis de con­fi­er à des asso­ci­a­tions défen­sives, pro­tec­tri­ces, com­posées de volon­taires et établies sur la base de la con­cur­rence — et moyen­nant con­tri­bu­tions égale­ment volon­taires ― les besognes de police, l’exé­cu­tion des sen­tences civiles et crim­inelles, etc. 

Pour bien com­pren­dre le point de vue où se place Tuck­er, il faut se pénétr­er de la dif­férence établit entre la défense et l’a­gres­sion (l’empiétement). C’est l’a­gres­sion qu’il veut élim­in­er de la société, prise en général, et des asso­ci­a­tions volon­taires, con­sid­érées en par­ti­c­uli­er. Le théoricien de l’in­di­vid­u­al­isme anar­chiste est revenu cent fois sur le sujet : le « mal » c’est l’a­gres­sion et dans l’a­gres­sion il fait entr­er l’inexé­cu­tion de la promesse, l’é­va­sion du contrat. 

Ce que j’ai voulu mon­tr­er c’est l’étroite fidél­ité de Tuck­er aux principes énon­cés par Proud­hon, dont il avait fait sienne la devise « La lib­erté est la mère de l’or­dre ». Cepen­dant Turk­er se déclarait volon­tiers dis­ci­ple de Stirn­er. Nous ver­rons dans une prochaine étude si c’est à rai­son ou à tort. 

E. Armand